Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CARDONNEL Ingénierie
/
HABITAT THERMOGENE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITAT THERMOGENE
CARDONNEL Ingénierie

Numéro de dépôt :
4202463
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2025
HABITAT THERMOGENE de CARDONNEL Ingénierie

Présentation de la marque HABITAT THERMOGENE

Déposée par voie électronique le 7 août 2015 par CARDONNEL Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITAT THERMOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est CARDONNEL Ingénierie domicilié(e) 5 rue de la Mare à Tissier - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric CADIEU domicilié(e) 5 RUE de la Mare à Tissier - 91280 - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - France.

La marque HABITAT THERMOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT THERMOGENE arrivera à expiration en date du 7 août 2025.

CARDONNEL Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : BATI-CUBE , ECONFORTIQUE , SMART THERMOGENE GRID , Bati-Zoom , Hygro-Confort , CARDONNEL INGENIERIE LE CONFORT DURABLE DU BATIMENT , Econfort , ECONFORTIC , Climagénie


CARDONNEL Ingénierie - 5 rue de la Mare à Tissier - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France


Frédéric CADIEU - 5 RUE de la Mare à Tissier - 91280 - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736420 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.